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L'éditeur est Pascal Girin.

La rédactrice en chef est Katherine Oates.

Le site Web est hébergé par Amazon Web Services, Inc, dont le siège social est situé au 410 Terry Avenue North Seattle, WA 98109 États-Unis.

Le Site n'a pas vocation à fournir des conseils spécifiques pour l'utilisation des produits vendus par les sociétés du groupe BALT. Il n'est en aucun cas destiné à fournir, de quelque manière que ce soit, des conseils en matière de santé ou de pharmacie, d'utilisation des produits commercialisés par les sociétés du groupe BALT, ou des consultations dans ces domaines. Pour toute information de ce genre, il convient de consulter un professionnel de la santé compétent.

Le site Web peut contenir des informations sur des appareils qui ne sont pas approuvés ou autorisés par un organisme de réglementation gouvernemental pour la vente ou l'utilisation avec des indications et des restrictions différentes dans des pays ou des régions du monde spécifiques et/ou qui sont soumis à des réglementations et des conditions d'utilisation qui varient d'un pays à l'autre. un pays à un autre. Ces informations ne signifient pas que les sociétés du groupe BALT ont l'intention de commercialiser ces dispositifs médicaux dans votre pays.

Chaque pays a des lois et réglementations spécifiques liées à la communication des dispositifs médicaux. En aucun cas, les informations diffusées sur le Site ne peuvent être considérées comme une sollicitation ou une promotion illicite d'un dispositif médical dans le pays de résidence de l'Utilisateur.

L'Utilisateur reconnaît donc être parfaitement conscient que les informations contenues sur le Site n'ont pas vocation, de quelque manière que ce soit, à :

  • Give medical advice,
  • Provide a diagnosis,
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L'accès au Site est gratuit et ouvert à tous et ne nécessite aucune inscription préalable.

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4. Content use

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L'Utilisateur consulte les sites Internet de tiers sous sa seule et entière responsabilité, à ses risques et périls et conformément aux conditions d'utilisation de ces sites.

Toute création de lien hypertexte vers le Site ou l'une de ses pages doit faire l'objet d'une autorisation préalable de la Société.

7. Politique de protection des données personnelles et cookies

Traitement des données personnelles

The Company undertakes to protect the privacy of its Users in compliance with the regulations in force and in particular with Data Protection Act No. 78-17 on computer technologies and civil liberties (?Informatique et Libert ?) of 6 January 1978 as amended, and Regulation No. 2016/679 of the European Parliament and of the Council of 27 April 2016 on the protection of individuals with regard to the processing of personal data and on the free movement of such data (“Regulation”).

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  • IP et emplacement actuel

Sauf sur notre demande ou invitation expresse, vous ne pouvez pas envoyer ou divulguer des données personnelles sensibles (par exemple, numéro de sécurité sociale, informations relatives à l'origine raciale ou ethnique, opinions politiques, religion ou autres convictions, état de santé, activités ou orientations sexuelles, casier judiciaire, affiliation à un syndicat, ou données biométriques ou génétiques permettant l'identification unique d'un individu) via le Site ou par tout autre moyen.

Les données relatives aux Utilisateurs sont collectées, traitées et conservées conformément aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, certaines informations étant obligatoires et d'autres facultatives, comme indiqué sur les formulaires de collecte de données.

Les finalités des données des Utilisateurs visées au moment de la collecte sont notamment :

  • Gestion des formulaires de contact ;
  • Gestion de l'envoi de messages ;
  • Statistiques de visite du site ;
  • Sélection du cadre de contenu pour servir les utilisateurs en fonction de leur géolocalisation.

Les données collectées sont destinées à l'usage exclusif de la Société. Afin d'atteindre les objectifs ci-dessus, la Société peut divulguer vos données personnelles uniquement à:

  • Employés de la Société, habilités en raison de leurs fonctions et tenus à une obligation de confidentialité ;
  • Prestataires de services et sous-traitants exécutant des services en notre nom.

La Société se réserve le droit de divulguer vos données personnelles aux autorités publiques dans le cadre de demandes officielles, à des fins de sécurité nationale ou lorsque la loi l'exige.

Droits des individus en matière de données personnelles

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement, vous disposez des droits suivants sur vos données : droit d'accès, droit de rectification, droit à l'effacement (droit à l'oubli), droit d'opposition , droit à la limitation du traitement et droit à la portabilité. Vous pouvez également définir des consignes de conservation, de suppression et de communication de vos données personnelles après votre décès.

Pour des raisons tenant à votre situation particulière, vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles.

To exercise your rights, please send a postal letter to the attention of the Company’s Legal Department (BALT SAS – 10 rue de la Croix Vigneron – 95160 MONTMORENCY) or an e-mail message to dataprotection@balt.fr. Veuillez fournir une preuve de votre identité. Nous vous recommandons d'envoyer votre lettre/message en mode accusé de réception.

Sous réserve du non-respect par la Société des dispositions ci-dessus, vous disposez du droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité compétente.

Période de stockage des données

La Société s'engage à conserver vos données personnelles dans un environnement sécurisé aussi longtemps que nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou pendant la durée minimale de conservation prévue par la législation applicable en matière civile et commerciale notamment. Certaines données personnelles peuvent être conservées par la Société pendant des périodes plus longues exclusivement à des fins d'archivage, d'intérêt public, de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques.

Transfert de données transfrontalier

Lorsque vous donnez votre consentement (si requis par la loi), vos informations personnelles peuvent être transférées vers des pays autres que votre pays de résidence, y compris les États-Unis, qui peuvent avoir des règles de protection des données différentes de celles en vigueur dans votre pays. Des dispositions contractuelles et autres ont été mises en place pour protéger les données personnelles transférées à nos filiales ou à des partenaires tiers dans d'autres pays.

Sécurité

Compte tenu des évolutions technologiques, des coûts de mise en œuvre, de la nature des données à protéger et des risques pour les droits et libertés des personnes, la Société met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour assurer la confidentialité des données personnelles collectées et traitées et une niveau de sécurité adapté au risque.

Dans l'hypothèse où la Société confierait des activités de traitement de données à des sous-traitants, ces derniers seront choisis pour leur capacité à fournir des garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées, notamment en termes de fiabilité et de mesures de sécurité.

En outre, la Société se réserve le droit de communiquer vos données personnelles afin de répondre à ses obligations légales, et notamment si elle y est contrainte par réquisition judiciaire.

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La Société se réserve le droit de modifier les dispositions des présentes conditions d'utilisation à sa discrétion et sans préavis. En poursuivant l'utilisation et la navigation sur ce Site, l'Utilisateur accepte les modifications éventuellement apportées. Si une ou plusieurs des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation sont invalidées pour quelque raison que ce soit, les autres dispositions garderont toute leur force et leur portée.

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Version : 04/2022

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